Jean-Michel Rochet


De: Jean-Michel ROCHET
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
28° médecine physique et de réadaptation
Représentant le Syndicat Français de Médecine Physique et de Réadaptation
Groupe:
Première instance et d'appel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000037508590(source JORF)
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Rochet (Jean-Michel)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles L
JORFTEXT000000440843(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Jean-Michel Rochet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété industrielle
Personnalités représentant les intérêts du commerce et de l'industrie
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété industrielle
JORFTEXT000000247126(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Rochet (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2003
Groupe:
Commission mentionnée à l'article L
JORFTEXT000000232896(source JORF)
nomination
07 Octobre 200307/10/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.